Déposée le 5 novembre 2001 par CHAUVIN Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CREATIONS BERNARD LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est CHAUVIN Bernard, Louis, domicilié(e) 6, Ch des Maucardières-Vieil-Baugé, 49150 BAUGÉ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN Bernard, Louis - France.
La marque CREATIONS BERNARD LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUVIN Bernard, Louis - 6, Ch des Maucardières-Vieil-Baugé, 49150 BAUGÉ - France
CHAUVIN Bernard, Louis - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
. Objets en cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, peaux végétales, à savoir : malles et valises - porte-documents - portefeuilles - porte-monnaie non en métaux précieux - sacs à main - cartables et serviettes d'écoliers - garnitures d'écrin - étuis pour clefs (maroquinerie) - sacs de campeurs - sacs de plage - sacs de voyage - sacs à dos - sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) - boîtes en cuir ou en carton-cuir - garnitures de cuir pour meubles - habits pour animaux. Parapluies, parasols et cannes - sellerie, objets de maroquinerie. . Meubles, glaces (miroirs) , cadres, bibelots, "objets d'art en terre cuite, en roche tendre, en bois, liège, roseau, jonc, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, osier, écume de mer, brins de cellulose naturelle, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques" . Dentelles et broderies, rubans, fleurs artificielles, compositions florales ; fleurs séchées. . Tapis - paillassons, linoléum et autres revêtements de sol, carreaux décoratifs de sol. Tentures murales non en matières textiles, sculptures murales. . Jeux et jouets - décorations pour arbre de Noël, décorations pour festivités (hallowen)
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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